CARTES ET SERVICES
Présentation de la marque CARTES ET SERVICES
Déposée le 14 octobre 1998 par VASSEUR PHILIPPE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CARTES ET SERVICES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-47 du 20 novembre 1998.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CARTES ET SERVICES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98754567.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CARTES ET SERVICES est expirée depuis le 14 octobre 2008.
VASSEUR PHILIPPE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-13
Publication - Publication le 20 nov. 1998 au BOPI 1998-47