Déposée le 25 avril 2016 par monsieur VASSEUR Jean-Marc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « LE MANEGE A SAVONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-20 du 20 mai 2016.
Le déposant est monsieur VASSEUR Jean-Marc domicilié(e) 58 Rue du 8 mai - 80480 - SALOUEL - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard domicilié(e) 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France.
La marque LE MANEGE A SAVONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4267557.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
M. VASSEUR Jean-Marc - 58 Rue du 8 mai - 80480 - SALOUEL - France
GILBEY LEGAL, M. GILBEY Richard - 43 Boulevard Haussmann - 75009 - PARIS - France
Publication - Publication le 20 mai 2016 au BOPI 2016-20
Inscription le 9 février 2017 - Rejet partiel n°694167 - Publication le 10 mars 2017 au BOPI 2017-02-09
Enregistrement avec modification - Publication le 14 avr. 2017 au BOPI 2017-15
Cosmétiques ; huiles essentielles ; produits d'hygiène corporelle non médicamenteux, notamment savons, gels douche, gels de bain, crèmes de douche, shampoings ; produits pour la douche et le bain destinés à l'hygiène corporelle, notamment savons, gels douche, gels de bain, crèmes de douche, shampoings ; sels et perles pour le bain non à usage médical ; produits de soin corporels incluant notamment les crèmes, laits corporels, baumes à lèvres, huiles ; serviettes (lingettes) imprégnées de lotions cosmétiques ; savons sous forme de cube, de liquide, de paillettes destinés à l'hygiène corporelle, à l'entretien du linge et de la maison ; savons et préparations pour l'hygiène personnelle à base de bicarbonate de soude ; préparations nettoyantes à usage ménager à base de bicarbonate de soude ; lessives ; détergents, dégraissants, détachants et nettoyants ménagers ; torchons (lingettes) imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ; fragrances entrant dans la fabrication artisanale de cosmétiques, de savons, et de produits ménagers ;
Tringles et barres de douche non en métal et accessoires y relatifs tels que crochets ou anneaux ; crochets et patères non en métal pour vêtements et pour serviettes de bain ; figurines en bois, cire, plâtre, ou en matière plastiques, non en métaux précieux ou semi-précieux ;
Peignes et articles de brosserie pour les cheveux ; trousses de toilette vendues garnies ; matériels et ustensiles destinés au ménage et à la vaisselle, notamment lavettes, éponges, serpillères, torchons, brosses, balais, distributeurs de liquide vaisselle, éponges pour la toilette corporelle ; articles pour salle de bain, notamment distributeurs de savons, porte-rouleaux et range-rouleaux de papier hygiénique, portes-brosse, porte brosses à dents, porte-serviettes, porte-savons, poubelles de salle de bain ; objets décoratifs et figurines en faïence, porcelaine ou en verre, non en métaux précieux ou semi-précieux ; ustensiles et récipients non à usage culinaire utilisés dans la fabrication artisanale de savons à usage corporel et ménager, de produits d'entretien, et de cosmétiques, notamment spatules, bols, fouets, moules, mortiers, flacons, pipettes ; ustensiles destinés au nettoyage les ustensiles et récipients utilisés dans la fabrication artisanale de savons à usage corporel et ménager, de produits d'entretien, et de cosmétiques, notamment goupillons ;
Linge de bain à l'exception de l'habillement ; serviettes et gants de toilette (textile) ; rideaux de douche en matière textile ou plastique ;
Peignoirs ;
Revêtements de sols intérieurs notamment tapis, tapis de douche et fonds de baignoire ;
Services de vente au détail ou en gros de compositions et matières premières pour l'industrie des cosmétiques et des produits ménagers, de bicarbonate de soude à usage industriel ou artisanal ; services de vente au détail ou en gros de colorants destinés à la fabrication artisanale de cosmétiques, de savons, et de produits ménagers ; services de vente au détail ou en gros de cosmétiques, d'huiles essentielles, de produits d'hygiène corporelle non médicamenteux, de produits pour la douche et le bain destinés à l'hygiène corporelle, de sels et perles pour le bain non à usage médical, de produits de soin corporels ; services de vente au détail ou en gros de savons sous forme de cube, de liquide, de paillettes destinés à l'hygiène corporelle, à l'entretien du linge et de la maison ; services de vente au détail ou en gros de lessives, de détergents, de dégraissants, de détachants et de nettoyants ménagers ; services de vente au détail ou en gros de fragrances entrant dans la fabrication artisanale de cosmétiques, de savons, et de produits ménagers ; services de vente au détail ou en gros d'appareils électriques non à usage culinaire utilisés dans la fabrication artisanale de savons à usage corporel et ménager, de produits d'entretien, et de cosmétiques ; services de vente au détail ou en gros d'instruments et matériel de mesurage, de pesage et de dosage, d'éprouvettes, de béchers, de pelles, d'équipement de protection utilisés dans la fabrication artisanale de savons à usage corporel et ménager, de produits d'entretien, et de cosmétiques ; services de vente au détail ou en gros de douchettes ou pommeaux de douche ; services de vente au détail ou en gros de tringles et barres de douche non en métal et accessoires y relatifs tels que crochets ou anneaux, de crochets et patères non en métal pour vêtements et pour serviettes de bain ; services de vente au détail ou en gros de peignes et d'articles de brosserie pour les cheveux, de trousses de toilette vendues garnies, de trousses de toilettes vendues non garnies, de matériels et ustensiles destinés au ménage et à la vaisselle, d'éponges pour la toilette corporelle ; services de vente au détail ou en gros d'articles pour salle de bain, notamment distributeurs de savons, porte-rouleaux et range-rouleaux de papier hygiénique, portes-brosse, porte brosses à dents, porte-serviettes, porte-savons, poubelles de salle de bain ; services de vente au détail ou en gros d'ustensiles et de récipients non à usage culinaire utilisés dans la fabrication artisanale de savons à usage corporel et ménager, de produits d'entretien, et de cosmétiques ; services de vente au détail ou en gros d'ustensiles destinés au nettoyage des ustensiles et récipients utilisés dans la fabrication artisanale de savons à usage corporel et ménager ; services de vente au détail ou en gros de linge de bain à l'exception de l'habillement, de serviettes et de gants de toilette, de rideaux de douche en matière textile ou plastique, de peignoirs ; services de vente au détail ou en gros de revêtements de sols intérieurs, de plaques émaillées, en céramique, en faïence, en porcelaine ; services de vente au détail ou en gros de vinaigre blanc et de distributeurs à monnayeur garnis de savons.
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