Marque enregistrée - Marque en vigueur

LE CUL PROPRE
M. VASSEUR Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4251044
Date de dépôt :
19/02/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
19/02/2026
LE CUL PROPRE de VASSEUR Jean-Marc

Présentation de la marque LE CUL PROPRE

Déposée le 19 février 2016 par monsieur VASSEUR Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE CUL PROPRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-10 du 11 mars 2016.

Le déposant est monsieur VASSEUR Jean-Marc domicilié(e) 58 RUE DU 8 MAI 1945 - 80480 - SALOUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VASSEUR Jean-Marc domicilié(e) 58 RUE DU 8 MAI 1945 - 80480 - SALOUEL - France.

La marque LE CUL PROPRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4251044.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CUL PROPRE arrivera à expiration en date du 19 février 2026.

VASSEUR Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : ALPHAMATIC , La savonnerie des Hauts-de-France , LE MANEGE A SAVONS


M. VASSEUR Jean-Marc - 58 RUE DU 8 MAI 1945 - 80480 - SALOUEL - France


M. VASSEUR Jean-Marc - 58 RUE DU 8 MAI 1945 - 80480 - SALOUEL - France


Publication - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement avec modification - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Préparations pour blanchir la peau ; lessives ; préparations pour polir ; préparations pour dégraisser ; préparations pour abraser ; parfums ; lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir ;

Produits vétérinaires ; aliments diététiques à usage médical ; substances diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; substances diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; emplâtres, matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; herbicides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; matériaux pour la brosserie ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré à l'exception du verre de construction ; porcelaines ; faïence ; bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.