Marque enregistrée - Marque en vigueur

La savonnerie des Hauts-de-France
M. Vasseur Jean-Marc

Numéro de dépôt :
4293392
Date de dépôt :
16/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/08/2026
La savonnerie des Hauts-de-France de Vasseur Jean-Marc

Présentation de la marque La savonnerie des Hauts-de-France

Déposée le 16 août 2016 par monsieur Vasseur Jean-Marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « La savonnerie des Hauts-de-France » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-36 du 9 septembre 2016.

Le déposant est monsieur Vasseur Jean-Marc domicilié(e) 58 rue du 8 mai 1945 - 80480 - SALOUEL - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VASSEUR JEAN-MARC domicilié(e) 58 RUE 8 MAI 1945 - 80480 - SALOUEL - France.

La marque La savonnerie des Hauts-de-France a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4293392.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La savonnerie des Hauts-de-France arrivera à expiration en date du 16 août 2026.

Vasseur Jean-Marc a également déposé les autres marques suivantes : LE CUL PROPRE , ALPHAMATIC , LE MANEGE A SAVONS


M. Vasseur Jean-Marc - 58 rue du 8 mai 1945 - 80480 - SALOUEL - France


M. VASSEUR JEAN-MARC - 58 RUE 8 MAI 1945 - 80480 - SALOUEL - France


Publication - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-36

Enregistrement avec modification - Publication le 20 janv. 2017 au BOPI 2017-03

Cosmétiques ; huiles essentielles ; produits de soins corporels à savoir les crèmes, laits corporels, baumes à lèvres, huiles de toilette ; torchons (lingettes) imprégnés d'un détergent pour le nettoyage ;

Bougies pour l'éclairage ;

Ustensiles de ménage ; ustensiles de cuisine ; récipients à usage ménager ; récipients pour la cuisine ; peignes ; éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; porcelaines ; faïence ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients).