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Marques déposées par VASSEUR Daniel
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CSTPose Le Contrat de Sous-Traitance pour la Pose
Marque expirée - Marque en non vigueur

CSTPose Le Contrat de Sous-Traitance pour la Pose
VASSEUR Daniel

Numéro de dépôt :
3680038
Date de dépôt :
30/09/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2019
CSTPose Le Contrat de Sous-Traitance pour la Pose de VASSEUR Daniel

Présentation de la marque CSTPose Le Contrat de Sous-Traitance pour la Pose

Déposée le 30 septembre 2009 par VASSEUR Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CSTPose Le Contrat de Sous-Traitance pour la Pose »

Le déposant est VASSEUR Daniel domicilié(e) 45, Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSEUR Daniel domicilié(e) 45, Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CSTPose Le Contrat de Sous-Traitance pour la Pose est expirée depuis le 30 septembre 2019.

VASSEUR Daniel a également déposé les autres marques suivantes : GLASSGOW WINDOWS


VASSEUR Daniel - 45, Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


VASSEUR Daniel - 45, Résidence Elysée 2 - 78170 - LA CELLE SAINT CLOUD - France


Publication - Publication le 6 nov. 2009 au BOPI 2009-45

Enregistrement avec modification - Publication le 23 avr. 2010 au BOPI 2010-16

Travaux de plâtrerie, petite maçonnerie et peinture. ; Supervision (direction) de travaux de construction ; maçonnerie ; travaux de plâtrerie ou de plomberie ; travaux de couverture de toits ; services d'étanchéité (construction) ; nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres ; réparation de serrures ; Pose de menuiseries telles que : fenêtres en PVC, bois ou aluminium, volets, stores, portails et portes de garage destinées aux particuliers ou pour les professionnels.