Déposée le 10 mai 1990 par Vasset Serge
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « COMME DIEU EN FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Vasset Serge, Bernard, domicilié(e) 3, Rue Delaunay, 49380 CHAMP sur LAYON - France.
La marque COMME DIEU EN FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1734306.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COMME DIEU EN FRANCE est expirée depuis le 10 mai 2000.
Vasset Serge, Bernard - 3, Rue Delaunay, 49380 CHAMP sur LAYON - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-12
Pain, Patisseur et confiseur, boissons alcooliques
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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