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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VASSEROT MANIFACIER
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CHAMCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMCA
SARL VASSEROT MANIFACIER

Numéro de dépôt :
3287487
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
CHAMCA de VASSEROT MANIFACIER

Présentation de la marque CHAMCA

Déposée le 13 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VASSEROT MANIFACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VASSEROT MANIFACIER domicilié(e) 1 Rue Sauvages,30100 ALES - 30100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 608 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANIFACIER Laurent domicilié(e) 649 chemin de Trepeloup,30100 ALES - 30100 - France.

La marque CHAMCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMCA est expirée depuis le 13 avril 2014.


SARL VASSEROT MANIFACIER - 1 Rue Sauvages,30100 ALES - 30100 - France - SIREN 418608170


MANIFACIER Laurent - 649 chemin de Trepeloup,30100 ALES - 30100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Vetement.