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Marques déposées par monsieur Vasserot (Louis
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LE PONTOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE PONTOIS
M. Vasserot (Louis, Pierre, Joseph)

Numéro de dépôt :
965412
Date de dépôt :
31/08/1976
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque LE PONTOIS

Déposée le 31 août 1976 par monsieur Vasserot (Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « LE PONTOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Vasserot (Louis domicilié(e) rue Aimé-Pinel, Pont-de-Cheruy (Isère). - France.

La marque LE PONTOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 965412.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque LE PONTOIS est expirée depuis le 31 août 1986.


M. Vasserot (Louis, Pierre, Joseph) - rue Aimé-Pinel, Pont-de-Cheruy (Isère). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-531

Lait, fromages et, d'une manière générale, tous produits laitiers.