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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VASSERO + MANIFACIER
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CHAMCA ACCESS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHAMCA ACCESS
SARL VASSERO + MANIFACIER

Numéro de dépôt :
3287486
Date de dépôt :
13/04/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/04/2014
CHAMCA ACCESS de VASSERO + MANIFACIER

Présentation de la marque CHAMCA ACCESS

Déposée le 13 avril 2004 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VASSERO + MANIFACIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHAMCA ACCESS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-22 du 28 mai 2004.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VASSERO + MANIFACIER domicilié(e) 1 Rue Sauvages,30100 ALES - 30100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 418 608 170 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MANIFACIER Laurent domicilié(e) 649 chemin de Trepeloup,30100 ALES - 30100 - France.

La marque CHAMCA ACCESS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3287486.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHAMCA ACCESS est expirée depuis le 13 avril 2014.


SARL VASSERO + MANIFACIER - 1 Rue Sauvages,30100 ALES - 30100 - France - SIREN 418608170


MANIFACIER Laurent - 649 chemin de Trepeloup,30100 ALES - 30100 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-39

Publication - Publication le 28 mai 2004 au BOPI 2004-22

Bijouterie fantaisie. Accessoires de mode (sacs à main). Articles decoratifs pour la chevelure.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.