Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOBAT MAISONS TRADITIONNELLES
VASSEL Christian

Numéro de dépôt :
1665190
Date de dépôt :
09/03/1989
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
09/03/1999
SOBAT MAISONS TRADITIONNELLES de VASSEL Christian

Présentation de la marque SOBAT MAISONS TRADITIONNELLES

Déposée le 9 mars 1989 par VASSEL Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOBAT MAISONS TRADITIONNELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VASSEL Christian, domicilié(e) 48 rue de lorraine, 32000 AUCHVASSAL Claude,48 rue de lorraine, 32000 AUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASSAL Michel - France.

La marque SOBAT MAISONS TRADITIONNELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1665190.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOBAT MAISONS TRADITIONNELLES est expirée depuis le 9 mars 1999.


VASSEL Christian - 48 rue de lorraine, 32000 AUCHVASSAL Claude,48 rue de lorraine, 32000 AUCH - France


VASSAL Michel - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-45

Construction d'édifices, travaux publics, aide à la direction des affaires ou des fonctions commerciales d'une entreprise

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Construction ; informations en matière de construction ; conseils en construction. Supervision (direction) de travaux de construction. Maçonnerie. Travaux de plâtrerie ou de plomberie. Travaux de couverture de toits. Services d’isolation (construction). Démolition de constructions. Location de machines de chantier. Nettoyage de bâtiments (ménage), d'édifices (surfaces extérieures) ou de fenêtres. Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation). Désinfection. Dératisation. Nettoyage de vêtements. Rénovation de vêtements. Entretien, nettoyage et réparation du cuir ou des fourrures. Repassage du linge. Travaux de cordonnerie. Rechapage ou vulcanisation (réparation) de pneus. Installation, entretien et réparation d'appareils de bureau. Installation, entretien et réparation de machines. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs. Entretien et réparation d'horlogerie. Réparation de serrures. Restauration de mobilier. Construction navale.