Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PHARMINFOR
S.A. VASSARD OMB

Numéro de dépôt :
1492895
Date de dépôt :
25/06/1987
Lieu de dépôt :
CAEN
Date d'expiration :
25/06/1997

Présentation de la marque PHARMINFOR

Déposée le 25 juin 1987 par la Société Anonyme (SA) VASSARD OMB auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CAEN), la marque française « PHARMINFOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VASSARD OMB domicilié(e) boulevard du Maréchal Juin, B.P. 5034, 14022 CAEN CEDEX. - France.

La marque PHARMINFOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1492895.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PHARMINFOR est expirée depuis le 25 juin 1997.


S.A. VASSARD OMB - boulevard du Maréchal Juin, B.P. 5034, 14022 CAEN CEDEX. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-13

Inscription le 8 février 2000 - Transmission totale de propriété n°295039 - Publication au BOPI 2000-02-08

Inscription le 29 avril 1996 - Transmission de propriété; Changement de dénomination n°200815 - Publication au BOPI 1996-04-29

Programme informatique. Calcul et édition des factures subrogatoires (tiers payant) Réalisation de factures subrogatoires de lettres de relance à la CPAM (Caisse Primaire d'Assurance Maladie) de bordereau d'envoi aux mutuelles de listes des fichiers du journal de caisse mensuel Traitement des accidents de travail, les AMG et articles 115, à savoir: Aide Médicale Gratuite et Invalides de guerre Facturation clients Locations de matériels et facturation

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.