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Marques déposées par VASSAL William
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Z ARCHITECTURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Z ARCHITECTURE
VASSAL William

Numéro de dépôt :
3666761
Date de dépôt :
24/07/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2029
Z ARCHITECTURE de VASSAL William

Présentation de la marque Z ARCHITECTURE

Déposée le 24 juillet 2009 par VASSAL William auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Z ARCHITECTURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-36 du 4 septembre 2009.

Le déposant est VASSAL William domicilié(e) 155 route de Genève - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. VASSAL William domicilié(e) 155 route de Genève - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France.

La marque Z ARCHITECTURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3666761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 37 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Z ARCHITECTURE arrivera à expiration en date du 24 juillet 2029.


VASSAL William - 155 route de Genève - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


M. VASSAL William - 155 route de Genève - 69140 - RILLIEUX-LA-PAPE - France


Publication - Publication le 4 sept. 2009 au BOPI 2009-36

Enregistrement sans modification - Publication le 31 déc. 2009 au BOPI 2009-53

Renouvellement sans limitation le 17 juin 2019 n°2718294 - Publication le 11 oct. 2019 au BOPI 2019-06-17

Affaires immobilières ; estimations immobilières ; gérance de biens immobiliers ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ;

Construction d'édifices permanents, de routes, de ponts ; informations en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction navale ;

Etudes de projets techniques en bâtiment, urbanisme, paysage et développement durable ; architecture et maîtrise d'oeuvre en bâtiment ; décoration intérieure ; conseils en matière d'économie d'énergie ; conseils en construction ; établissement de plans pour la construction ; planification en matière d'urbanisme ; recherches en matière de protection de l'environnement.