Déposée le 12 août 1994 par VASSAL Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BATIVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1994-40 du 7 octobre 1994.
Le déposant est VASSAL Patrick, domicilié(e) 8 chemin Combe de Tourelle, 30111 CONGENIES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE - France.
La marque BATIVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94533426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VASSAL Patrick - 8 chemin Combe de Tourelle, 30111 CONGENIES - France
CABINET BEAU DE LOMENIE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-04
Inscription le 16 janvier 1995 - CONCESSION DE LICENCE n°180436 - Publication au BOPI 1995-01-16
Inscription le 30 octobre 2000 - Transmission totale de propriété n°310704 - Publication au BOPI 2000-10-30
Inscription le 24 novembre 1999 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°290832 - Publication au BOPI 1999-11-24
Publication - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1994-40
Matériaux de construction non métalliques, pavés de verre, pavés éclairants, pavés lumineux, pavés non métalliques, verre armé, verre de construction, verre isolant pour la construction, verre pour vitres (à l'exception de verre pour vitres de véhicules), briques, liant pour briquetage, cloisons et plafonds non métalliques, clôtures non métalliques; vitrines, parois vitrées; traitement de matériaux, enrobage de briques de verre
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.
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