Accueil marques.expert
/
Marques déposées par VASSAL Michel
/
SIMUT
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SIMUT
VASSAL Michel

Numéro de dépôt :
1244418
Date de dépôt :
05/09/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
05/09/2003
SIMUT de VASSAL Michel

Présentation de la marque SIMUT

Déposée le 5 septembre 1983 par VASSAL Michel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SIMUT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VASSAL Michel, domicilié(e) 7 rue Jean Jaurès, 78360 Montesson (dossier no 2022869) - France.

La marque SIMUT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1244418.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

12

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SIMUT est expirée depuis le 5 septembre 2003.

VASSAL Michel a également déposé les autres marques suivantes : PATMOS


VASSAL Michel - 7 rue Jean Jaurès, 78360 Montesson (dossier no 2022869) - France


Renouvellement sans limitation le 3 septembre 1993 n°2022869 - Publication au BOPI 1993-09-03

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-04

Inscription le 8 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°344158 - Publication au BOPI 2002-04-08

Inscription le 23 mars 1994 - Transmission de propriété n°170945 - Publication au BOPI 1994-03-23

Inscription - Concession de licence n°5629 - Publication au BOPI

Antivols de roues.