Déposée le 5 janvier 1988 par Vassal Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BAYONNE),
la marque française « CAP NORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est Vassal Jean, domicilié(e) Le Petit Castel, 62 AV. Foch, 64200 Biarritz (dossier no 2119102) - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, VASSAL domicilié(e) (dossier no 2119102) - France.
La marque CAP NORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1476515.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Vassal Jean - Le Petit Castel, 62 AV. Foch, 64200 Biarritz (dossier no 2119102) - France
VASSAL - (dossier no 2119102) - France
Inscription le 15 juillet 1998 - Recours en restauration n°257994 - Publication au BOPI 1998-07-15
Inscription le 16 novembre 1998 - Décision du directeur général statuant favorablement sur un recours n°266897 - Publication au BOPI 1998-11-16
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1988-52
Renouvellement avec limitation le 17 juin 1998 n°2119102 - Publication au BOPI 1998-06-17
Inscription le 6 juillet 1998 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°257586 - Publication au BOPI 1998-07-06
Inscription le 5 juin 1998 - Transmission totale de propriété n°255651 - Publication au BOPI 1998-06-05
Inscription le 27 janvier 1992 - CONCESSION DE LICENCE n°59536 - Publication au BOPI 1992-01-27
Inscription le 21 avril 1992 - RESILIATION DE LICENCE n°62334 - Publication au BOPI 1992-04-21
Inscription le 26 mai 1992 - ACTE MODIFIANT LE DROIT ATTACHE A 1 MARQUE n°63408 - Publication au BOPI 1992-05-26
Inscription le 2 mai 1991 - CONCESSION DE LICENCE n°53225 - Publication au BOPI 1991-05-02
Vêtements en cuir Peaux Textile Chaussures Bagage Publicité et affaires.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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