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Marques déposées par monsieur Vassal Hugues
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Centenaire Edith Piaf
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Centenaire Edith Piaf
M. Vassal Hugues
Mle Moulard Solene
M. Fraisse de Laval Benoit

Numéro de dépôt :
3919318
Date de dépôt :
11/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/05/2022
Centenaire Edith Piaf de Vassal Hugues

Présentation de la marque Centenaire Edith Piaf

Déposée le 11 mai 2012 par monsieur Vassal Hugues, mademoiselle Moulard Solene, monsieur Fraisse de Laval Benoit auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Centenaire Edith Piaf » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Les déposants sont monsieur Vassal Hugues domicilié(e) 7 Allee Vincent Scotto - 37100 - TOURS - France, mademoiselle Moulard Solene domicilié(e) 7 Allee Vincent Scotto - 37100 - TOURS - France, monsieur Fraisse de Laval Benoit domicilié(e) 159 rue Blomet - 75015 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vassal Hugues domicilié(e) 7 Allee Vincent Scotto - 37100 - TOURS - France.

La marque Centenaire Edith Piaf a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3919318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Centenaire Edith Piaf est expirée depuis le 11 mai 2022.


M. Vassal Hugues - 7 Allee Vincent Scotto - 37100 - TOURS - France

Mle Moulard Solene - 7 Allee Vincent Scotto - 37100 - TOURS - France

M. Fraisse de Laval Benoit - 159 rue Blomet - 75015 - PARIS - France


M. Vassal Hugues - 7 Allee Vincent Scotto - 37100 - TOURS - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques : disques, compacts, DVD, et autres supports d'enregistrement numériques.

Divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location d'enregistrements sonores ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.