Déposée le 8 juin 2016 par monsieur VASQUEZ Arnaud
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « HYSEAS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-26 du 1 juillet 2016.
Le déposant est monsieur VASQUEZ Arnaud domicilié(e) 5 Avenue Montrose - 06400 - CANNES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène domicilié(e) 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque HYSEAS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4278460.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HYSEAS arrivera à expiration en date du 8 juin 2026.
M. VASQUEZ Arnaud - 5 Avenue Montrose - 06400 - CANNES - France
CABINET HAUTIER, Mme LUHERNE Ségolène - 20 RUE de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 1 juil. 2016 au BOPI 2016-26
Enregistrement avec modification - Publication le 4 nov. 2016 au BOPI 2016-44
Hydrogène ; catalyseur destiné au contrôle des émissions d'hydrogène ;
Réservoirs, conteneurs et réceptacles en métal pour la fabrication, le stockage et le transport d'hydrogène ;
Moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pièces pour machines et moteurs de bateaux et de navires ; moteurs de bateaux et de navires ; machines de bateaux et de navires, parties de moteurs et de machines pour bateaux et navires ; propulseurs auxiliaires pour bateaux et navires ; boîtes de vitesses, embrayages et réducteurs ; moteurs de canots ; mâts de charge, ponts de chargement, monte-charge ; commandes digitales, dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; démarreurs pour moteurs, dynamos ; appareils pour la fabrication d'eau potable ; générateurs d'électricité ; équipements, apparaux (treuils) de pêche mécaniques, hydrauliques, électriques, apparaux métalliques ; banc de charge, banc de test ; générateur d'électricité ; générateur de courant ;
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; piles à combustibles, cartouches pour piles à combustibles, anodes, cathodes, catalyseurs pour piles à combustibles, contacts électriques, ainsi que leurs éléments ; accumulateurs, batteries d'anodes ; piles solaires ; batteries de démarrage, piles électriques solaires ; chargeurs de batteries ; électrolyseurs ; transformateurs de tension ; matériel informatique, ordinateurs, notamment ordinateurs portables ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; appareils et instrument d'accumulation et de stockage d'électricité ; appareils et instrument d'accumulation et de stockage d'hydrogène ; distributeurs d'hydrogène ; logiciels ; logiciels de gestion d'énergie ; application pour logiciels ; applications pour site Web ; application de gestion d'énergie ; distributeur d'hydrogène ;
Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux et navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de pêche ; bateaux et navires de service ; housses pour bateaux et navires ; coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations ; véhicules amphibies ; attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; rames, pagaies, gaffes (marine), taquets ; hélices de bateaux et de navires, propulseurs à hélices ; hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, bossoirs d'embarcations, défenses pour embarcations (pare-battages) ; engins de plage, à savoir chariots à voile, motos des mers ; embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; scooters des mers, espars métalliques ;
Services de vente en gros ou au détail par l'intermédiaires de catalogues de vente par correspondance et/ou de catalogues en ligne et/ou magasin de vente au détail et/ou magasin de vente au détail en ligne et commande par téléphone des produits suivants : piles à combustibles, bateaux, navires, banc de charge, électrolyseurs, réservoirs d'hydrogène, hydrogène, catalyseur destiné au contrôle des émissions d'hydrogène, réservoirs, conteneurs et réceptacles en métal pour la fabrication, le stockage et le transport d'hydrogène, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), pièces pour machines et moteurs de bateaux et de navires, moteurs de bateaux et de navires, machines de bateaux et de navires, parties de moteurs et de machines pour bateaux et navires, propulseurs auxiliaires pour bateaux et navires, boîtes de vitesses, embrayages et réducteurs, moteurs de canots, mâts de charge, ponts de chargement, monte-charge, commandes digitales, dispositifs de commande de machines ou de moteurs, démarreurs pour moteurs, dynamos, appareils pour la fabrication d'eau potable, générateurs d'électricité, équipements, apparaux (treuils) de pêche mécaniques, hydrauliques, électriques, apparaux métalliques, banc de charge, banc de test, générateur d'électricité, générateur de courant, appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesure, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils et instruments électriques, compris dans cette classe, piles à combustibles, cartouches pour piles à combustibles, anodes, cathodes, catalyseurs pour piles à combustibles, contacts électriques, ainsi que leurs éléments, accumulateurs, batteries d'anodes, piles solaires, batteries de démarrage, piles électriques solaires, chargeurs de batteries, électrolyseurs, transformateurs de tension, matériel informatique, ordinateurs, notamment ordinateurs portables, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs, périphériques d'ordinateurs, batteries électriques, appareils et instrument d'accumulation et de stockage d'électricité, appareils et instrument d'accumulation et de stockage d'hydrogène, distributeurs d'hydrogène, logiciels, logiciels de gestion d'énergie, application pour logiciels, applications pour site Web, application de gestion d'énergie, distributeur d'hydrogène, véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau, bateaux et navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur, bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur, bateaux et navires de pêche, bateaux et navires de service, housses pour bateaux et navires, coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations, véhicules amphibies, attelages de remorques pour véhicules, matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations, flotteurs, remorques de bateaux et de navires, rames, pagaies, gaffes (marine), taquets, hélices de bateaux et de navires, propulseurs à hélices, hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, bossoirs d'embarcations, défenses pour embarcations (pare-battages), engins de plage, à savoir chariots à voile, motos des mers, embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel, pièces et parties constitutives de tous les produits précités, scooters des mers, espars métalliques ;
Construction, entretien et réparation navales ; entretien et réparation de bateaux et de navires, y compris entretien et réparation de moteurs, d'unités de propulsion marines, de moteurs in-bord et hors-bord, de bateaux et de navires, d'accessoires et d'équipements de navigation ; entretien et réparation de moteurs de propulsion marine in-bord et hors-bord et d'équipements de navigation ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions transportables ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions non transportables ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; station d'hydrogène ; services de distributeur d'hydrogène ; station services (remplissage en hydrogène et entretien) ; services de conseils en matière de constructions, entretien et réparation navale ou maritime ;
Stockage d'électricité ; stockage d'hydrogène ;
Production d'énergie ; location de générateur ;
Etablissement, conception et réalisation de plans pour la construction ; établissement, conception, réalisation de plans pour la construction navale ou maritime ; établissement, conception, réalisation de plans en matière de motorisation navale, de production d'énergie pour navire ; services d'ingénierie, recherche et conception dans le domaine de la construction navale, maritime et des installations en haute mer ; services d'ingénierie, recherche et conception en rapport avec des produits à usage maritime, naval, industriel et pour la production d'énergie ; recherche et conception pour la production d'énergie à bord de navire ; travaux d'ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conception et développement de logiciels ; dessin industriel ; essais de matériaux ; expertise marine et sous-marine ; gestion des réseaux informatiques (travaux d'ingénieurs).
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