Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

ORIAS
VASLIN BUCHER SA

Numéro de dépôt :
94545582
Date de dépôt :
18/11/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque ORIAS

Déposée le 18 novembre 1994 par la Société Anonyme (SA) VASLIN BUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ORIAS »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VASLIN BUCHER domicilié(e) B.P. 28, 49290 CHALONNES SUR LOIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 058 200 189 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VASLIN BUCHER SA - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 40

VASLIN BUCHER a également déposé les autres marques suivantes : VB + , VINIMATIC , FLAVY , GASQUET , Gr@p


VASLIN BUCHER SA - B.P. 28, 49290 CHALONNES SUR LOIRE - France - SIREN 058200189


VASLIN BUCHER SA - France


Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289661 - Publication au BOPI 1999-11-04

Inscription le 4 novembre 1999 - Rejet total n°289814 - Publication au BOPI 1999-11-04

Publication - Publication le 30 déc. 1994 au BOPI 1994-52

- Machines - Appareils et instruments scientifiques; Appareils pour le traitement de l'information et les ordinateurs - Transformation des produits agricoles d'autrui (vinification, pressage de fruits, ...)

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.