Marque renouvelée - Marque en non vigueur

GASQUET
VASLIN BUCHER Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1326366
Date de dépôt :
10/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/10/2005

Présentation de la marque GASQUET

Déposée le 10 octobre 1985 par la Société Anonyme (SA) VASLIN BUCHER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « GASQUET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VASLIN BUCHER domicilié(e) 49290 CHALONNES SUR LOIRE (dossier no 2299954) - 49290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 058 200 189 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NUSS domicilié(e) 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2299954) - 67080 - France.

La marque GASQUET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1326366.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque GASQUET est expirée depuis le 10 octobre 2005.

VASLIN BUCHER a également déposé les autres marques suivantes : VB + , VINIMATIC , ORIAS , FLAVY , Gr@p


VASLIN BUCHER Société Anonyme - 49290 CHALONNES SUR LOIRE (dossier no 2299954) - 49290 - France - SIREN 058200189


CABINET NUSS - 10 rue Jacques Kablé,67080 STRASBOURG CEDEX (dossier no 2299954) - 67080 - France


Renouvellement sans limitation n°2056081 - Publication au BOPI 1995-46

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-12

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-17

Renouvellement sans limitation le 27 octobre 2005 n°2299954 - Publication au BOPI 2005-10-27

Errata sur les renouvellements - Publication au BOPI 1996-09

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-12

Inscription le 6 octobre 1995 - Transmission de propriété n°190487 - Publication au BOPI 1995-10-06

Inscription le 5 février 2004 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique;Changement d'adresse n°386918 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 5 février 2004 - Transmission totale de propriété n°389382 - Publication au BOPI 2004-02-05

Inscription le 17 août 1995 - Transmission de propriété n°188510 - Publication au BOPI 1995-08-17

Des installations, appareils, leurs parties constitutives et accessoires, et tous produits destinés au traitement des vendanges, des vins et de tous autres liquides alimentaires.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).