Marque enregistrée - Marque en non vigueur
RDV 76
Numéro de dépôt :
1708045
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2001
Présentation de la marque RDV 76
Déposée le 21 novembre 1991 par VASILIERES Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RDV 76 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque RDV 76 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708045.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RDV 76 est expirée depuis le 21 novembre 2001.
VASILIERES Patrick a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17