Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RDV 76
VASILIERES Patrick

Numéro de dépôt :
1708045
Date de dépôt :
21/11/1991
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/11/2001

Présentation de la marque RDV 76

Déposée le 21 novembre 1991 par VASILIERES Patrick auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « RDV 76 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VASILIERES Patrick, domicilié(e) Bordeneuve, 82400 Goudourville - France.

La marque RDV 76 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1708045.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RDV 76 est expirée depuis le 21 novembre 2001.

VASILIERES Patrick a également déposé les autres marques suivantes : RDV 16 , RDV 90 , RDV 62 , RDV 29 , RDV 14 , RDV 35 , RDV 83 , RDV 24 , RDV 68 , RDV 71


VASILIERES Patrick - Bordeneuve, 82400 Goudourville - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

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