Déposée le 5 juin 1997 par VASILESCU Christine
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « SANS QUEUE NI TETE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1997-28 du 11 juillet 1997.
Le déposant est VASILESCU Christine, domicilié(e) 34, 36 Bld Victor HOGO, 92200 Neuilly-sur-Seine - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michèle DAUDENS - France.
La marque SANS QUEUE NI TETE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97681112.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SANS QUEUE NI TETE est expirée depuis le 5 juin 2007.
VASILESCU Christine a également déposé les autres marques suivantes : TABLEAU LIVRE D'OR
VASILESCU Christine - 34, 36 Bld Victor HOGO, 92200 Neuilly-sur-Seine - France
Michèle DAUDENS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-01
Publication - Publication le 11 juil. 1997 au BOPI 1997-28
Pièces de cuir, d'étoffe ou de matière synthétique imitant la fourrure, destinées à être placées autour du poignet, du cou, de la tête ou de la cheville ; ceintures ; vêtements en matière synthétique imitant la fourrure ; fourrures, peaux d'animaux ; jeux, jouets.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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