Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sierra de Carmonilla
VASCO NAVARRA DE CONSERVAS, S.LL. (Société de Droit Espagnol)

Numéro de dépôt :
99813469
Date de dépôt :
17/09/1999
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/09/2009

Présentation de la marque Sierra de Carmonilla

Déposée le 17 septembre 1999 par VASCO NAVARRA DE CONSERVAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « Sierra de Carmonilla » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-44 du 29 octobre 1999.

Le déposant est VASCO NAVARRA DE CONSERVAS, S.LL. (Société de Droit Espagnol), domicilié(e) Ondar - Zulo, 9, Osinalde Industrialdea, 20170 USURBIL, ESPAGNE - Espagne.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET THEBAULT - France.

La marque Sierra de Carmonilla a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99813469.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sierra de Carmonilla est expirée depuis le 17 septembre 2009.


VASCO NAVARRA DE CONSERVAS, S.LL. (Société de Droit Espagnol) - Ondar - Zulo, 9, Osinalde Industrialdea, 20170 USURBIL, ESPAGNE - Espagne


CABINET THEBAULT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-09

Publication - Publication le 29 oct. 1999 au BOPI 1999-44

Huiles et graisses comestibles. Huile d'olives.