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Marques déposées par VAS-CATH INCORPORATED (Société canadienne
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SOFT-CELL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SOFT-CELL
VAS-CATH INCORPORATED (Société canadienne)

Numéro de dépôt :
1580979
Date de dépôt :
19/03/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/03/2010

Présentation de la marque SOFT-CELL

Déposée le 19 mars 1990 par VAS-CATH INCORPORATED (Société canadienne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SOFT-CELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAS-CATH INCORPORATED (Société canadienne), domicilié(e) 2380 Tedlo Street, Mississauga, Ontario L5A 3V3, Canada (dossier no 2162750) - Canada.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) (dossier no 2162750) - France.

La marque SOFT-CELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1580979.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

10

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SOFT-CELL est expirée depuis le 19 mars 2010.

VAS-CATH INCORPORATED (Société canadienne a également déposé les autres marques suivantes : OPTI-PLAST


VAS-CATH INCORPORATED (Société canadienne) - 2380 Tedlo Street, Mississauga, Ontario L5A 3V3, Canada (dossier no 2162750) - Canada


CABINET NETTER - (dossier no 2162750) - France


Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2000 n°2162750 - Publication au BOPI 2000-01-21

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-34

Inscription le 23 juin 2008 - Transmission totale de propriété n°476032 - Publication au BOPI 2008-06-23

Cathéters à demeure pour usage prolongé