CH.24
Présentation de la marque CH.24
Déposée le 2 mai 2012 par monsieur VARUTTI Alban auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANTES), la marque française « CH.24 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-21 du 25 mai 2012.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque CH.24 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3917429.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CH.24 est expirée depuis le 2 mai 2022.
Publication - Publication le 25 mai 2012 au BOPI 2012-21
Enregistrement sans modification - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34