Marque enregistrée - Marque en vigueur

ALMACAR
M. VARUTTI ALBAN

Numéro de dépôt :
4269323
Date de dépôt :
02/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/05/2026
ALMACAR de VARUTTI ALBAN

Présentation de la marque ALMACAR

Déposée le 2 mai 2016 par monsieur VARUTTI ALBAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ALMACAR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-21 du 27 mai 2016.

Le déposant est monsieur VARUTTI ALBAN domicilié(e) 23 RUE LOUIS PASTEUR - 44119 - TREILLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. VARUTTI ALBAN domicilié(e) 23 RUE LOUIS PASTEUR - 44119 - TREILLIERES - France.

La marque ALMACAR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4269323.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ALMACAR arrivera à expiration en date du 2 mai 2026.


M. VARUTTI ALBAN - 23 RUE LOUIS PASTEUR - 44119 - TREILLIERES - France


M. VARUTTI ALBAN - 23 RUE LOUIS PASTEUR - 44119 - TREILLIERES - France


Publication - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-21

Enregistrement avec modification - Publication le 30 déc. 2016 au BOPI 2016-52

Inscription le 15 février 2017 - Rejet partiel n°694756 - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-02-15

Ecole de conduite sportive et de compétition ; organisme de formation.