Hôpital Léon Bérard

Association Varoise Hôpital Léon Bérard, ESPIC / Etablissement de Santé Privé d'Intérêt Collectif, CS 10121

Présentation de la marque Hôpital Léon Bérard

Déposée le 5 juillet 2017 par l'association loi 1901 Varoise Hôpital Léon Bérard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hôpital Léon Bérard » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est l'association loi 1901 Varoise Hôpital Léon Bérard domicilié(e) - 83418 - HYERES CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 775 647 464 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Pierre JEANTET, Président du Conseil d'Administration, Hôpital Léon Bérard, CS 10121 domicilié(e) - 83418 - HYERES CEDEX - France.

La marque Hôpital Léon Bérard a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4369200.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hôpital Léon Bérard arrivera à expiration en date du 5 juillet 2027.