Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Domaine de Suzel Gite de Charme. Réceptions. Mariages. Séminaires
VARNET FRANCOIS

Numéro de dépôt :
3988639
Date de dépôt :
07/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/03/2023
Domaine de Suzel Gite de Charme. Réceptions. Mariages. Séminaires de VARNET FRANCOIS

Présentation de la marque Domaine de Suzel Gite de Charme. Réceptions. Mariages. Séminaires

Déposée le 7 mars 2013 par la société VARNET FRANCOIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « Domaine de Suzel Gite de Charme. Réceptions. Mariages. Séminaires » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la société VARNET FRANCOIS domicilié(e) 267 ROUTE DE SUZEL - 38890 - VIGNIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 438 241 663 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VARNET FRANCOIS, Mme VARNET SANDRINE domicilié(e) 267 ROUTE DE SUZEL - 38890 - VIGNIEU - France.

La marque Domaine de Suzel Gite de Charme. Réceptions. Mariages. Séminaires a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3988639.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine de Suzel Gite de Charme. Réceptions. Mariages. Séminaires est expirée depuis le 7 mars 2023.

VARNET FRANCOIS a également déposé les autres marques suivantes : PSE , PSE PRO SERVICES ENVIRONNEMENT LUTTE RAISONNEE ET PREVENTION CONTRE LES NUISIBLES , PSE


VARNET FRANCOIS - 267 ROUTE DE SUZEL - 38890 - VIGNIEU - France - SIREN 438241663


VARNET FRANCOIS, Mme VARNET SANDRINE - 267 ROUTE DE SUZEL - 38890 - VIGNIEU - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 20 févr. 2015 au BOPI 2015-08

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; biscuits ; sucreries ; chocolat ; Vente au détail de produits régionaux, à savoir : confiture, miel, biscuits, noix.

Hébergement temporaire ; Hébergement temporaire ; location de salles de réunion et/ou réceptions ; location de gite avec hébergements.