Marque expirée - Marque en non vigueur
STIMULATIONS ALTERNATIVES HYPNOTIQUES
Numéro de dépôt :
3631331
Date de dépôt :
20/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/02/2019
Présentation de la marque STIMULATIONS ALTERNATIVES HYPNOTIQUES
Déposée le 20 février 2009 par la société VARMA DJAYABALA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « STIMULATIONS ALTERNATIVES HYPNOTIQUES »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque STIMULATIONS ALTERNATIVES HYPNOTIQUES est expirée depuis le 20 février 2019.
VARMA DJAYABALA a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 27 mars 2009 au BOPI 2009-13
Enregistrement sans modification - Publication le 24 juil. 2009 au BOPI 2009-30