Marque enregistrée - Marque en non vigueur
"EUROP'FERTIL"
Numéro de dépôt :
1611348
Date de dépôt :
28/02/1990
Lieu de dépôt :
AMIENS
Date d'expiration :
28/02/2000
Présentation de la marque "EUROP'FERTIL"
Déposée le 28 février 1990 par VARLET Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (AMIENS), la marque française « "EUROP'FERTIL" » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque "EUROP'FERTIL" a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1611348.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque "EUROP'FERTIL" est expirée depuis le 28 février 2000.
VARLET Claude a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-05