Marque renouvelée - Marque en vigueur

V16
VARLEPIC PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
92416606
Date de dépôt :
24/04/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/04/2022

Présentation de la marque V16

Déposée le 24 avril 1992 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VARLEPIC PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V16 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-17 du 5 juin 1992.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VARLEPIC PARTICIPATIONS domicilié(e) 56 rue Lepic - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 260 940 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JOLLY domicilié(e) 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France.

La marque V16 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92416606.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V16 arrivera à expiration en date du 24 avril 2022.

VARLEPIC PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : VANDOREN PARIS ZZ , SUPERIEURE VANDOREN V.12 PARIS FRANCE , V , MASTERS , JUMBO JAVA , VITA , ZZ JAZZ VANDOREN PARIS , V VANDOREN , M 13 , OPTIMUM


VARLEPIC PARTICIPATIONS, Société par Actions Simplifiée - 56 rue Lepic - 75018 - PARIS - France - SIREN 391260940


CABINET JOLLY - 54, rue de Clichy - 75009 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Renouvellement sans limitation le 14 février 2002 n°2215810 - Publication au BOPI 2002-02-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-35

Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385257 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 11 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°436953 - Publication au BOPI 2006-07-11

Inscription le 16 janvier 2008 - Concession de licence n°467122 - Publication au BOPI 2008-01-16

Inscription le 6 mars 2003 - Concession de licence n°366558 - Publication au BOPI 2003-03-06

Publication - Publication le 5 juin 1992 au BOPI 1992-17

Renouvellement sans limitation le 17 février 2012 n°2492020 - Publication le 20 avr. 2012 au BOPI 2012-02-17

Instruments de musique, leurs parties et accessoires, notamment becs et anches pour instruments à vent