V 13
Présentation de la marque V 13
Déposée le 27 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VARLEPIC PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « V 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque V 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517705.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque V 13 est expirée depuis le 27 avril 2024.
VARLEPIC PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258455 - Publication au BOPI 2004-02-04
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47
Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385257 - Publication au BOPI 2004-01-20
Inscription le 11 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°436953 - Publication au BOPI 2006-07-11
Inscription le 16 janvier 2008 - Concession de licence n°467122 - Publication au BOPI 2008-01-16
Inscription le 6 mars 2003 - Concession de licence n°366558 - Publication au BOPI 2003-03-06
Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23
Renouvellement sans limitation le 10 mars 2014 n°2552813 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-10