V 12
Présentation de la marque V 12
Déposée le 7 juillet 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VARLEPIC PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « V 12 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque V 12 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616394.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque V 12 arrivera à expiration en date du 7 juillet 2029.
VARLEPIC PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes :
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07
Inscription le 6 mars 2003 - Concession de licence n°366558 - Publication au BOPI 2003-03-06
Renouvellement sans limitation le 18 juin 1999 n°2147129 - Publication au BOPI 1999-06-18
Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385257 - Publication au BOPI 2004-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-09
Inscription le 11 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°436953 - Publication au BOPI 2006-07-11
Inscription le 16 janvier 2008 - Concession de licence n°467122 - Publication au BOPI 2008-01-16
Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2009 n°2411868 - Publication le 28 août 2009 au BOPI 2009-07-01
Renouvellement sans limitation le 11 juin 2019 n°2717674 - Publication le 4 oct. 2019 au BOPI 2019-06-11