Marque renouvelée - Marque en vigueur

M 13
VARLEPIC PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
94517704
Date de dépôt :
27/04/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/04/2024

Présentation de la marque M 13

Déposée le 27 avril 1994 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VARLEPIC PARTICIPATIONS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M 13 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-23 du 10 juin 1994.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VARLEPIC PARTICIPATIONS domicilié(e) 56 rue Lepic - 75018 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 391 260 940 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène domicilié(e) 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque M 13 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94517704.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

15

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque M 13 arrivera à expiration en date du 27 avril 2024.

VARLEPIC PARTICIPATIONS a également déposé les autres marques suivantes : VANDOREN PARIS ZZ , SUPERIEURE VANDOREN V.12 PARIS FRANCE , V , MASTERS , JUMBO JAVA , VITA , V16 , ZZ JAZZ VANDOREN PARIS , V VANDOREN , OPTIMUM


VARLEPIC PARTICIPATIONS, Société par actions simplifiée - 56 rue Lepic - 75018 - PARIS - France - SIREN 391260940


S.A. FEDIT LORIOT ET AUTRES CONSEILS EN PROPRIETE INDUSTRIELLE, Mme JOLLY Hélène - 38 Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-08

Renouvellement sans limitation le 4 février 2004 n°2258456 - Publication au BOPI 2004-02-04

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2006-32

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2008-07

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-14

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-47

Inscription le 20 janvier 2004 - Transmission totale de propriété n°385257 - Publication au BOPI 2004-01-20

Inscription le 11 juillet 2006 - Changement de nature juridique n°436953 - Publication au BOPI 2006-07-11

Inscription le 16 janvier 2008 - Concession de licence n°467122 - Publication au BOPI 2008-01-16

Inscription le 6 mars 2003 - Concession de licence n°366558 - Publication au BOPI 2003-03-06

Publication - Publication le 10 juin 1994 au BOPI 1994-23

Renouvellement sans limitation le 10 mars 2014 n°2552819 - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-03-10

Instruments de musique, leurs parties constitutives, notamment becs et anches pour instruments à vent