Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Moments SurNaturels
M. Varin jean philippe

Numéro de dépôt :
4036623
Date de dépôt :
02/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/10/2023
Moments SurNaturels de Varin jean philippe

Présentation de la marque Moments SurNaturels

Déposée le 2 octobre 2013 par monsieur Varin jean philippe auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Moments SurNaturels » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-43 du 25 octobre 2013.

Le déposant est monsieur Varin jean philippe domicilié(e) 7 avenue Jacana, BP 37 - 18700 - SAINTE MONTAINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Varin jean philippe domicilié(e) 7 avenue Jacana, BP 37 - 18700 - SAINTE MONTAINE - France.

La marque Moments SurNaturels a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4036623.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Moments SurNaturels est expirée depuis le 2 octobre 2023.


M. Varin jean philippe - 7 avenue Jacana, BP 37 - 18700 - SAINTE MONTAINE - France


M. Varin jean philippe - 7 avenue Jacana, BP 37 - 18700 - SAINTE MONTAINE - France


Publication - Publication le 25 oct. 2013 au BOPI 2013-43

Enregistrement avec modification - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Jeux, jouets ; balles ou ballons de jeu ; jeux de cartes ou de table ;

Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.