Marque enregistrée - Marque en non vigueur
L'ARBRE DE PAIX
Numéro de dépôt :
1531939
Date de dépôt :
19/05/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1999
Présentation de la marque L'ARBRE DE PAIX
Déposée le 19 mai 1989 par VARIN Gilbert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « L'ARBRE DE PAIX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque L'ARBRE DE PAIX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1531939.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ARBRE DE PAIX est expirée depuis le 19 mai 1999.
VARIN Gilbert a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-45