Marque enregistrée - Marque en non vigueur
SEFEL
Numéro de dépôt :
96626230
Date de dépôt :
15/05/1996
Lieu de dépôt :
DRAGUIGNAN
Date d'expiration :
15/05/2006
Présentation de la marque SEFEL
Déposée le 15 mai 1996 par VARENIO Félix Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DRAGUIGNAN), la marque française « SEFEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-26 du 28 juin 1996.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque SEFEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96626230.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SEFEL est expirée depuis le 15 mai 2006.
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-44
Publication - Publication le 28 juin 1996 au BOPI 1996-26