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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAREA
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BATIPAD
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BATIPAD
VAREA, Société par actions simplifiée au capital de 40.000 euros

Numéro de dépôt :
3938480
Date de dépôt :
30/07/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/07/2022
BATIPAD de VAREA

Présentation de la marque BATIPAD

Déposée le 30 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAREA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BATIPAD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-34 du 24 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAREA domicilié(e) 35 avenue Charles de Gaulle - 69300 - CALUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 488 448 374 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES – CECS, Maître Anne GARLON, Avocat domicilié(e) 49 rue Servient - 69003 - LYON - France.

La marque BATIPAD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3938480.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BATIPAD est expirée depuis le 30 juillet 2022.

VAREA a également déposé les autres marques suivantes : BATIARCHIV , BATIGED , VAREA


VAREA, Société par actions simplifiée au capital de 40.000 euros - 35 avenue Charles de Gaulle - 69300 - CALUIRE - France - SIREN 488448374


COMPAGNIE EUROPEENNE DE CONSEILS AUX SOCIETES – CECS, Maître Anne GARLON, Avocat - 49 rue Servient - 69003 - LYON - France


Publication - Publication le 24 août 2012 au BOPI 2012-34

Enregistrement sans modification - Publication le 23 nov. 2012 au BOPI 2012-47

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement de plans électroniques et de documents pour la conduite de travaux dans les domaines du bâtiment et des travaux publics ; logiciels (programmes enregistrés).

Informations en matière de construction et travaux publics. Supervision (direction) de travaux de construction. Installation, entretien et réparation d'ordinateurs.

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers). Etudes de projets techniques. Architecture. Elaboration (conception) installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique). Conversion de documents d'un support physique vers un support électronique.