Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LE ROUGEOT
Numéro de dépôt :
1009286
Date de dépôt :
09/02/1977
Lieu de dépôt :
Trib. de Flers
Présentation de la marque LE ROUGEOT
Déposée le 9 février 1977 par monsieur VARDON Jean-Louis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Trib. de Flers), la marque française « LE ROUGEOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LE ROUGEOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1009286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque LE ROUGEOT est expirée depuis le 9 février 1987.
VARDON Jean-Louis a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-015