Marque enregistrée - Marque en non vigueur

XA
VARDON Franck, Maurice, Michel

Numéro de dépôt :
97697122
Date de dépôt :
30/09/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
30/09/2007

Présentation de la marque XA

Déposée le 30 septembre 1997 par VARDON Franck auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-45 du 7 novembre 1997.

Le déposant est VARDON Franck, Maurice, Michel, domicilié(e) 46, Avenue de la Porte de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.C.V. COMMUNICATION Mr VARDON - France.

La marque XA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97697122.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque XA est expirée depuis le 30 septembre 2007.

VARDON Franck a également déposé les autres marques suivantes : HOTNET MAG , NOT GUILTY , LESPRIT HOT.FR , HOT WeB VIDEO , HOT ON THE NET , HOT ONLINE , hotonline.fr , GAY STARS , MON DVD HOT VIDEO , TV 7 NUITS


VARDON Franck, Maurice, Michel - 46, Avenue de la Porte de Villiers, 92300 LEVALLOIS PERRET - France


V.C.V. COMMUNICATION Mr VARDON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-11

Publication - Publication le 7 nov. 1997 au BOPI 1997-45

Produits de l'imprimerie Edition de revues

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.