Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

TV CETTE NUIT
VARDON FRANCK, MICHEL, MAURICE

Numéro de dépôt :
3221543
Date de dépôt :
18/04/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
TV CETTE NUIT de VARDON FRANCK

Présentation de la marque TV CETTE NUIT

Déposée le 18 avril 2003 par VARDON FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TV CETTE NUIT »

Le déposant est VARDON FRANCK, MICHEL, MAURICE domicilié(e) 46 AVENUE DE LA PORTE DE VILLIERS,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VCV COMMUNICATION FRANCK VARDON domicilié(e) 84 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 21 ans, la marque TV CETTE NUIT est expirée depuis le 18 avril 2013.

VARDON FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : TV 7 NUITS , HNN , CHAUD BUSINESS , LIMITE , L'ANNEE DE LA VIDEO HARD , 4SEXLOVERS , VIRTUAL FEMALE , HOT NET , TELE 7 NUITS , TELE SEPT NUITS


VARDON FRANCK, MICHEL, MAURICE - 46 AVENUE DE LA PORTE DE VILLIERS,92300 LEVALLOIS-PERRET - 92300 - France


VCV COMMUNICATION FRANCK VARDON - 84 AVENUE DU PRESIDENT WILSON,93210 SAINT DENIS LA PLAINE - 93210 - France


Inscription le 14 juin 2004 - renonciation totale n°394443 - Publication au BOPI 2004-06-14

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-11

Publication - Publication le 23 mai 2003 au BOPI 2003-21

- Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques - Produits de l'imprimerie - Edition de revues - Communication par terminaux d'ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.