Marque enregistrée - Marque en non vigueur

L'ANNEE DU HARD
VARDON FRANCK, MAURICE, MICHEL

Numéro de dépôt :
95599076
Date de dépôt :
24/11/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/11/2005

Présentation de la marque L'ANNEE DU HARD

Déposée le 24 novembre 1995 par VARDON FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « L'ANNEE DU HARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-52 du 29 décembre 1995.

Le déposant est VARDON FRANCK, MAURICE, MICHEL, domicilié(e) 113, RUE D'AGUESSEAU, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.C.V. COMMUNICATION - France.

La marque L'ANNEE DU HARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95599076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque L'ANNEE DU HARD est expirée depuis le 24 novembre 2005.

VARDON FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : HOTNET MAG , NOT GUILTY , LESPRIT HOT.FR , HOT WeB VIDEO , HOT ON THE NET , HOT ONLINE , hotonline.fr , GAY STARS , MON DVD HOT VIDEO , TV 7 NUITS


VARDON FRANCK, MAURICE, MICHEL - 113, RUE D'AGUESSEAU, 92100 BOULOGNE - France


V.C.V. COMMUNICATION - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-08

Publication - Publication le 29 déc. 1995 au BOPI 1995-52

Filmage sur bandes vidéo.