Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HOT DVD
VARDON FRANCK, MAURICE, MICHEL

Numéro de dépôt :
99829839
Date de dépôt :
17/12/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
17/12/2009

Présentation de la marque HOT DVD

Déposée le 17 décembre 1999 par VARDON FRANCK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « HOT DVD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-03 du 21 janvier 2000.

Le déposant est VARDON FRANCK, MAURICE, MICHEL, domicilié(e) 46 AVENUE DE LA PORTE DE VILLIERS, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, V.C.V. COMMUNICATION - France.

La marque HOT DVD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99829839.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HOT DVD est expirée depuis le 17 décembre 2009.

VARDON FRANCK a également déposé les autres marques suivantes : HOTNET MAG , NOT GUILTY , LESPRIT HOT.FR , HOT WeB VIDEO , HOT ON THE NET , HOT ONLINE , hotonline.fr , GAY STARS , MON DVD HOT VIDEO , TV 7 NUITS


VARDON FRANCK, MAURICE, MICHEL - 46 AVENUE DE LA PORTE DE VILLIERS, 92300 LEVALLOIS-PERRET - France


V.C.V. COMMUNICATION - France


Inscription le 17 décembre 2001 - Rejet partiel n°337134 - Publication au BOPI 2001-12-17

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-52

Publication - Publication le 21 janv. 2000 au BOPI 2000-03

- Produits de l'imprimerie - Edition de revues.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.