Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OUEST PACK COMPACT & ONDULE
VARACHEZ Jean-Pierre

Numéro de dépôt :
99796563
Date de dépôt :
04/06/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/06/2009

Présentation de la marque OUEST PACK COMPACT & ONDULE

Déposée le 4 juin 1999 par VARACHEZ Jean-Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « OUEST PACK COMPACT & ONDULE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-29 du 16 juillet 1999.

Le déposant est VARACHEZ Jean-Pierre, domicilié(e) Route de Poitiers, BP 211, 79308 BRESSUIRE Cedex - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr VARACHEZ Jean-Pierre - France.

La marque OUEST PACK COMPACT & ONDULE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99796563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 40 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OUEST PACK COMPACT & ONDULE est expirée depuis le 4 juin 2009.


VARACHEZ Jean-Pierre - Route de Poitiers, BP 211, 79308 BRESSUIRE Cedex - France


Mr VARACHEZ Jean-Pierre - France


Inscription le 27 juin 2003 - Transmission totale de propriété n°373168 - Publication au BOPI 2003-06-27

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-52

Publication - Publication le 16 juil. 1999 au BOPI 1999-29

Conditionnements et emballages en carton compact et ondulé ; impression et façonnage desdits produits ; recherche et développement de nouveaux produits.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Sciage. Couture. Imprimerie. Informations en matière de traitement de matériaux. Services de broderie. Soudure. Polissage (abrasion). Rabotage. Raffinage. Meulage. Meunerie. Services de gravure. Galvanisation. Services de dorure. Étamage. Services de teinturerie. Retouche de vêtements. Traitement de tissus. Services de reliure. Services d'encadrement d'oeuvres d'art. Purification de l'air. Vulcanisation (traitement de matériaux). Décontamination de matériaux dangereux. Production d'énergie. Tirage de photographies. Développement de pellicules photographiques. Sérigraphie. Services de photogravure. Soufflage (verrerie). Taxidermie. Traitement des déchets (transformation). Tri de déchets et de matières premières de récupération (transformation). Recyclage d’ordures et de déchets.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.