Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NetMarketeur
VAR ET IMMO, SAS

Numéro de dépôt :
3783701
Date de dépôt :
20/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/11/2020
NetMarketeur de VAR ET IMMO

Présentation de la marque NetMarketeur

Déposée le 20 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) VAR ET IMMO auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « NetMarketeur » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-49 du 10 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) VAR ET IMMO domicilié(e) 1284 AVENUE DU GOLF - 83600 - FREJUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 478 655 038 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAR ET IMMO domicilié(e) 1284 AVENUE DU GOLF - 83600 - FREJUS - France.

La marque NetMarketeur a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3783701.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NetMarketeur est expirée depuis le 20 novembre 2020.


VAR ET IMMO, SAS - 1284 AVENUE DU GOLF - 83600 - FREJUS - France - SIREN 478655038


VAR ET IMMO - 1284 AVENUE DU GOLF - 83600 - FREJUS - France


Publication - Publication le 10 déc. 2010 au BOPI 2010-49

Enregistrement avec modification - Publication le 4 janv. 2013 au BOPI 2013-01

Inscription le 3 janvier 2013 - Rejet partiel n°591597 - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-01-03

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