Déposée le 2 mai 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAPSTOR
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « VAPSTOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-22 du 31 mai 2013.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) VAPSTOR domicilié(e) 249 Rue Paul Bert - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 790 712 848 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SOFIDEC, Mme OLIVA Audrey domicilié(e) ZAC Briffaut Est, 95 Chemin des Huguenots - 26000 - VALENCE - France.
La marque VAPSTOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4003490.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VAPSTOR est expirée depuis le 2 mai 2023.
VAPSTOR, SARL - 249 Rue Paul Bert - 69003 - LYON - France - SIREN 790712848
SOFIDEC, Mme OLIVA Audrey - ZAC Briffaut Est, 95 Chemin des Huguenots - 26000 - VALENCE - France
Publication - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-22
Enregistrement sans modification - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;
Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.
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