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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vapotarome Fashion
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La Française
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

La Française
Vapotarome Fashion, SARL

Numéro de dépôt :
4103907
Date de dépôt :
08/07/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
La Française de Vapotarome Fashion

Présentation de la marque La Française

Déposée par voie électronique le 8 juillet 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vapotarome Fashion auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « La Française »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Vapotarome Fashion domicilié(e) zone Caneoploe, 5 Chemin du Claus - 06110 - Le Cannet - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Vapotarome Fashion, M. William/ Christophe Mr Aouizerat /Mr Seethaler domicilié(e) zone Caneoploe, 5 Chemin du Claus - 06110 - Le Cannet - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 34

Vapotarome Fashion a également déposé les autres marques suivantes : Tabakarôme , likidarum


Vapotarome Fashion, SARL - zone Caneoploe, 5 Chemin du Claus - 06110 - Le Cannet - France


Vapotarome Fashion, M. William/ Christophe Mr Aouizerat /Mr Seethaler - zone Caneoploe, 5 Chemin du Claus - 06110 - Le Cannet - France


Publication - Publication le 1 août 2014 au BOPI 2014-31

Inscription le 5 août 2016 - Rejet total n°676639 - Publication le 9 sept. 2016 au BOPI 2016-08-05

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Tabac ; articles pour fumeurs ; allumettes ; cigares ; cigarettes ; papier à cigarettes ; pipes ; briquets pour fumeurs ; boîtes ou étuis à cigares ; boîtes ou étuis à cigarettes ; cendriers pour fumeurs ; cigarettes électroniques.