Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MODULATIC
VAPOR CORPORATION, (société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois), 6420 West Howard Street, CHICAGO, Illinois 60648, (Etats-Unis d'Amérique).

Numéro de dépôt :
1327318
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1995
MODULATIC de VAPOR CORPORATION

Présentation de la marque MODULATIC

Déposée le 18 octobre 1985 par VAPOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est VAPOR CORPORATION, (société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois), 6420 West Howard Street, CHICAGO, Illinois 60648, (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque MODULATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327318.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

VAPOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes : SHAND JURS , VAPOR SPEEDOOLOG , DOR TROL , ELECTRODYNE , DYNAGUIDE , CIRC U LATIC , HI -R. TEMP , MODULATIC , TELEPULSE , STONE VAPOR


VAPOR CORPORATION, (société organisée selon les lois de l'Etat d'Illinois), 6420 West Howard Street, CHICAGO, Illinois 60648, (Etats-Unis d'Amérique). - États-Unis


Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France


Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160351 - Publication au BOPI 1993-06-28

Générateurs de vapeur, notamment générateurs de vapeur automatiques chauffés au gaz ou par un combustible liquide.