Marque enregistrée - Marque en non vigueur
MODULATIC
Numéro de dépôt :
1327318
Date de dépôt :
18/10/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/1995
Présentation de la marque MODULATIC
Déposée le 18 octobre 1985 par VAPOR CORPORATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « MODULATIC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque MODULATIC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1327318.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
VAPOR CORPORATION a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 28 juin 1993 - Transmission de propriété n°160351 - Publication au BOPI 1993-06-28