Marque expirée - Marque en non vigueur

SECURINUT
VAPE RAIL INTERNATIONAL Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3566203
Date de dépôt :
01/04/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
01/04/2018
SECURINUT de VAPE RAIL INTERNATIONAL

Présentation de la marque SECURINUT

Déposée le 1 avril 2008 par la Société Anonyme (SA) VAPE RAIL INTERNATIONAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « SECURINUT »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VAPE RAIL INTERNATIONAL domicilié(e) ZAC de la Laye, BP 42, Arbent,01102 OYONNAX Cedex - 01102 - France et immatriculée sous le numéro RCS 395 094 105 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Olivier JEANNET Cabinet JEANNET domicilié(e) 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SECURINUT est expirée depuis le 1 avril 2018.

VAPE RAIL INTERNATIONAL a également déposé les autres marques suivantes : RC2S Repair Concrete Slipper System , RW2S Repair Wood Slipper System


VAPE RAIL INTERNATIONAL Société Anonyme - ZAC de la Laye, BP 42, Arbent,01102 OYONNAX Cedex - 01102 - France - SIREN 395094105


Olivier JEANNET Cabinet JEANNET - 40 rue Raulin,69007 LYON - 69007 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de constructions métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; rails ; clous ; vis ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques ; colliers d'attache métalliques pour tuyaux ; pattes d'attache de câbles ou de tubes métalliques ; écrous métalliques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre.

Organes de fixation en matière plastique pour rails de voies ferrées ; dispositifs et pièces en matière plastique empêchant le desserrage d'un écrou ; produits en matière plastique mi-ouvrées ; matières à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques ; inserts non métalliques pour la réparation de traverses de chemin de fer ; anneaux, butoirs et rondelles en plastique ou en caoutchouc ; joints.

Construction et réparation ; services de réparation de traverses de chemin de fer.