Accueil marques.expert
/
Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VAP FACTORY
/
PANTHERA
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PANTHERA
EURL VAP FACTORY, EURL

Numéro de dépôt :
4085618
Date de dépôt :
19/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
PANTHERA de VAP FACTORY

Présentation de la marque PANTHERA

Déposée par voie électronique le 19 avril 2014 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VAP FACTORY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « PANTHERA »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) VAP FACTORY domicilié(e) 1 Route de Bièvres - 91400 - SACLAY - France et immatriculée sous le numéro RCS 791 505 506 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VAP FACTORY, M. Estéban FORNES domicilié(e) 1 Route de Bièvres - 91400 - SACLAY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 09 34 35


EURL VAP FACTORY, EURL - 1 Route de Bièvres - 91400 - SACLAY - France - SIREN 791505506


VAP FACTORY, M. Estéban FORNES - 1 Route de Bièvres - 91400 - SACLAY - France


Publication - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-19

Inscription le 31 décembre 2014 - Rejet total n°639360 - Publication le 30 janv. 2015 au BOPI 2014-12-31

Cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical ; cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques et électroniques sans tabac à usage médical ; ampoules pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac à usage médical et électriques ou électroniques ou non ; cartouches pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical et électriques ou électroniques ou non ;

Batteries et accumulateurs pour cigarettes électroniques, cigares, cigarillos et pipes électriques et électroniques, Liquides pour cigarette électronique, e liquides, reservoirs eliquides, atomiseur, cartouches, cartomiseur et réservoirs pour cigarette électronique ;

Tabac ; cigarettes, cigarillos et cigares ; cigarettes, cigares et cigarillos électriques ou électroniques ; pipes, électriques ou électroniques ou non ; ampoules, cartouches et filtres pour les produits précités ; articles pour fumeurs, notamment paquets de tabac, paquets de cigarettes, et paquets de cigares ; sacs à usage de rangements pour cigarettes électroniques, Batteries et accumulateurs pour cigarettes électroniques, cigares, cigarillos et pipes électriques et électroniques, Liquides pour cigarette électronique, e liquides, reservoirs eliquides, atomiseur, cartouches, cartomiseur et réservoirs pour cigarette électronique ;

Services de vente au détail, à savoir la vente ainsi que la médiation commerciale pour la vente de cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical, cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou électroniques à usage médical, ampoules pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac à usage médical et électriques ou électroniques ou non, cartouches pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes sans tabac, à usage médical et électriques ou électroniques ou non, batteries et accumulateurs pour cigarettes, cigares, cigarillos et pipes électriques ou électroniques, distributeurs d'arômes à usage médical, inhalateurs à usage médical, tabac, cigarettes, cigarillos et cigares, cigarettes, cigares et cigarillos, pipes électriques ou électroniques ou non, ampoules, cartouches et filtres pour les produits précités, articles pour fumeurs, notamment paquets de tabac, paquets de cigarettes, paquets de cigarillos et paquets de cigares, sacs de rangement et étuis à destinations des cigarettes électroniques.