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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) VANVES DISTRIBUTION
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HEXACT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

HEXACT
VANVES DISTRIBUTION Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3317654
Date de dépôt :
06/10/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/10/2014
HEXACT de VANVES DISTRIBUTION

Présentation de la marque HEXACT

Déposée le 6 octobre 2004 par la Société Anonyme (SA) VANVES DISTRIBUTION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HEXACT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-47 du 19 novembre 2004.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) VANVES DISTRIBUTION domicilié(e) Siège Social : 4 à 8 rue des Peupliers,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France et immatriculée sous le numéro RCS 592 064 877 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VANVES DISTRIBUTION domicilié(e) Le Marché des Mouquetaires, Le Poulfanc,56860 SENE - 56860 - France.

La marque HEXACT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3317654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HEXACT est expirée depuis le 6 octobre 2014.

VANVES DISTRIBUTION a également déposé les autres marques suivantes : EGGS ACT , OSCAR EGGS


VANVES DISTRIBUTION Société Anonyme - Siège Social : 4 à 8 rue des Peupliers,92130 ISSY LES MOULINEAUX - 92130 - France - SIREN 592064877


VANVES DISTRIBUTION - Le Marché des Mouquetaires, Le Poulfanc,56860 SENE - 56860 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-11

Publication - Publication le 19 nov. 2004 au BOPI 2004-47

Viandes, poisson, volaille et gibier ; œufs.